	Surface habitable La surface habitable d'une maison s'obtient en additionnant la surface de chaque pièce à l'intérieur des murs et cloisons. Ne pas prendre en compte les surfaces prises par les murs, cloisons, cages d'escaliers, les marches les ébrasements des portes et fenêtres. Il faut déduire également la superficie des combles non aménagés, c'est à dire sans accès par une cage d'escalier, ni sans éclairement extérieur, les sous-sols, caves, garages et tous les locaux dont la hauteur est inférieure à 1,80 rn. La surface habitable est une donnée utilisée pour l'attribution de prêts et à la construction.	

	Surface hors oeuvre brute (SHOB) d'une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction. Y compris les combles et les sous-sols (qu'ils soient ou non aménageables pour l'habitation ou pour d'autres activités) ainsi que les balcons, les loggias et les toitures-terrasses accessibles, et aussi les surfaces prises par les cloisons, cages d'escaliers. Toutefois les surfaces des terrasses inaccessibles (assimilées à la toiture de la construction) et les surfaces des terrasses de plain-pied avec le rez-de-chaussée ne sont pas comptées dans la surface hors oeuvre brute, ainsi que les diverses saillies architecturales de caractère décoratif, telles que : acrotères, auvents, bandeaux, corniches, marquises etc...	
	Surface hors oeuvre nette (SHON) s'obtient en déduisant de la SHOB les éléments suivants : les surfaces de plancher hors oeuvre des combles et sous-sols, qui correspondent à des hauteurs sous toiture ou plafond inférieures à 1,80 m. (La hauteur sous toiture ou sous plafond est calculée à partir de la face inteme de la toiture ou du plafond). Dans les maisons individuelles lorsque la charpente est composée de fermettes espacées de 0,60 m environ, celles-ci se trouvent trop rapprochées pour permettre l'aménagement des combles et la surface de ceux-ci est déductible, même si la hauteur sous la pente de toiture excède 1,80 m. Les surfaces de chaufferie, à concurrence de 5 m2 et les surfaces des caves, à concurrence de 15 m2, sans ouvertures extérieures, sont déductibles pour les maisons individuelles. les surfaces de plancher hors oeuvre aménagées en vue du stationnement des véhicules, à concurrence de 40 m2 sont déductibles pour les maisons individuelles. Les surfaces des toitures-terrasses, des balcons, des loggias, des espaces non clos à rez-de-chaussée (passage couvert, arcade, etc ... ) sont déductibles, mais la surface occupée au sol par les vérandas, bow-windows est prise en compte. Le décret n° 88 - 1151 du 26 décembre 1988 (J.0, daté du mercredi 28 décembre 1988) modifie à compter du 1er, Janvier 1989 le mode de calcul de la surface hors d'oeuvre nette des constructions à usage d'habitation. Le nouveau mode de calcul prend en compte l'épaisseur des murs rendue nécessaire pour l'isolation renforcée. Cette réduction est fixée forfaitairement à 5% de la SHON restante après les autres déductions déjà faites (garage, cave, chaufferie, hauteur inférieure à 1,80 m.). Ce nouveau mode de calcul s'applique à toute SHON de bâtiment à créer ou de bâtiments existants (extension, transformation, reconstruction partielle, changement de destination). Les plans de SHON de plus de 170 m2 doivent être conçus par un architecte. La SHON sert également de base de calcul pour l'établissement de la taxe locale d'équipement.

Jean-Pierre ODION

2005-01-12T16:05:07

Jean-Pierre ODION